Mentions Légales

Editeur / propriétaire :

SAS JPA Conditionnement et Emballage

SIREN 378105985

Adresse postale : Rue des Saussis - 70000 Noidans-lès-Vesoul

Tél. 03 84 76 04 64

Mail : j-p-a@jpa-emballages.com

Capital social : 16 000 €

Numéro TVA intracommunautaire : FR64378105985

Directeur de la publication :


Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775


Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de la SAS JPA Conditionnement et Emballage est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de la SAS JPA Conditionnement et Emballage.


Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SAS JPA Conditionnement et Emballage.


Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul-Gray.